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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Généralités
Nos produits de notre site P-Masque sont fait artisanalement du côté de Montpellier. Du seul fait de nous passer commande, l'acheteur accepte nos conditions générales et renonce à se prévaloir des siennes. Toute commande passée implique l'adhésion à nos conditions générales de vente. Les objets du site internet sont contractuels. Nous nous réservons le droit d'apporter toute modification technique ou esthétique que nous jugeons nécessaire et ce, toujours dans le but d'une amélioration. Tous les produits figurant sur notre site internet et sur lesquels apparaissent des logos commerciaux ou des marques déposées sont donnés à titre d'exemple uniquement.


Devis
Pour les grandes quantités, un devis personnalisé peuvent être demandés par e-mail à : contact.pmasque@gmail.com


Échantillons
Toute demande d'échantillon doit se faire par commande de 5 exemplaires minimum.


Prix
Nos prix s'entendent hors taxes (T.V.A. 20%). Ils sont donnés à titre indicatif, ils peuvent être révisés en cas de fluctuation monétaire, variation du cours des matières ou de la fiscalité en vigueur le jour de la livraison. Nos prix de base ne peuvent pas être remisés. 


Marquage
La personnalisation de nos produits se font avec une presse à chaud. Le format de votre visuel est de 6 x 6 cm sur tous les modèles et doit-être transféré par mail à : contact.pmasque@gmail.com

Le fichier est un fichier vectorisé et transmis en pdf.


Conditions de règlement
Toute commande est validée dès qu'elle est payée. Aucune annulation de votre part n'est possible. Nous nous donnons le droit de refuser tout visuel contraire à notre éthique ou de mauvaise qualité.


Délais de livraison
Le délai de livraison est d'une à quatre semaines selon le nombre d'articles. Ces délais sont donnés à titre indicatif. Un éventuel retard de livraison ne pourra en aucun cas donner lieu à des dommages et intérêts, à une annulation de commande, à un refus de réception de marchandise ou à un report de règlement. 


Expéditions / Livraisons
Les marchandises expédiées voyagent aux risques et périls du destinataire. En cas d'avarie, de perte ou de retard, il appartient au destinataire de faire les réserves d'usage auprès du transporteur pour conserver ses droits dans les délais légaux.


Réserve de propriété
La marque P-Masque et ses produits appartiennent exclusivement à la société Com'Une Idée. Toute reproduction sera passible de poursuite.


Propriété intellectuelle 
En nous passant commande, vous autorisez P-Masque à utiliser votre logo et votre nom dans nos catalogues et sur notre site web (exemple d’objets personnalisés, références client) 


Réclamations
Toute réclamation devra nous parvenir sous 48 heures après réception de la marchandise par mail à :
contact.pmasque@gmail.com.


Retour des produits
Tout retour ne peut être accepté sans un accord préalable écrit de P-Masque. Dans le cas où le client retourne les produits sans l’accord de P-Masque, les produits sont tenus à la disposition du client et ne peuvent en aucun cas donner lieu à un avoir ; dans ce cas, le client se porte garant et responsable des frais et risques de retour des produits concernés. P-Masque pourra établir un avoir pour une reprise qu’elle estime justifiée. 


Compétence
En cas de litige, le tribunal de Montpellier est seul compétent. 


P-Masque vous demande de respecter ses propres droits de propriété intellectuelle, mais également de respecter les droits de propriété intellectuelle d'autrui. Notamment, en passant commande auprès de P-Masque, vous certifiez que vous avez le droit d'utiliser tous les logos, textes et/ou graphiques que vous nous avez soumis afin de personnaliser les articles choisis.

Confidentialité et sécurité

P-Masque s'engage à respecter la sécurité et de confidentialité de vos donnés.

Moyen de paiement

• Cartes de crédit